Conditions générales de vente. (BRM)

Article 1 : Objet de nos organisations.

Le but recherché par le club est de mettre en avant l’effort personnel, le dépassement de soi et l’esprit de camaraderie entre participants.
Et bien sûr de permettre la préparation au Paris-Brest-Paris pour les Brevets que nous organisons.
Nous n’organisons pas d’épreuves chronométrés mais des randonnées de cyclotourisme en temps limité.
–  Nous rappelons que les Brevets Randonneurs Mondiaux sont organisés sous l’égide de l’Audax Club Parisien et de son règlement.

Article 2 : Inscription.

–  Les inscriptions à nos BRM se font prioritairement en ligne sur le site de l’ACP.
Ceux qui ne veulent pas passer par Paypal peuvent s’inscrire via notre formulaire ou par mail et nous régler par virement ou sur place, par espèces, chèque ou CB lors de la remise des cartes de route.
- Limitation des Participants.
Le nombre de participants est limité à 99. Une fois ce quota atteint, les inscriptions sont closes.
Attention, seuls ceux qui ont effectivement réglé leur inscription seront considérés
comme inscrits. Si la limite des 99 inscrits est atteinte, nous pourrons annuler de plein droit et sans dédommagement les inscriptions qui seraient non encore payées.

Article 3 : Prix.

–  Les Licenciés FFvélo bénéficient d’une réduction de 3 € sur le prix public de nos organisations (hors options). Le numéro de Licence à son Nom faisant foi pour le droit à réduction.
–  Les Médailles des BRM sont commandables lors de l’inscription pour livraison sur place le jour de l’épreuve. Vous pouvez alors bénéficier de 3 € de réduction sur leur prix public, à condition d’effectuer l’inscription et son règlement (Médaille comprise), au moins quinze (15) jours avant la date de l’épreuve.
Pour un envoi par la poste, merci de demander un devis par Mail.

Article 4 : Annulation

- Par l’organisation :
En cas de conditions météorologiques extrêmes, de mesures sanitaires ou de force majeure, l’évènement pourra être annulé.
Les participants seront informés dans les plus brefs délais.
Les inscrits seront intégralement remboursés des sommes déjà payés. 
- Par le participant :
Les participants qui souhaitent annuler leur inscription peuvent le demander jusqu’à 48h avant l’heure du début de l’épreuve. L’inscription sera alors remboursée, déduction faite d’un forfait de 1 € pour frais administratifs.
A partir de 48h avant le début de l’épreuve, les inscriptions restent dûes en totalité.

Article 5 : Assurance.

Le Club est assuré pour la responsabilité civile de tous les participants de ses épreuves.
(Sur le parcours uniquement !)
Aucune assurance corporelle ou rapatriement n’est proposée.
Il est fortement conseillé aux participants de disposer d’une assurance personnelle complémentaire.

Article 6 : Règles de Conduite

Le respect strict du Code de la route est obligatoire. Nos organisations sont des randonnées cyclistes et non des compétitions. Tout comportement à risque lié à une approche compétitive est fortement déconseillé et pourra entraîner des sanctions.
Un comportement sportif et respectueux est attendu. L’entraide et le partage sont encouragés.
Respect de l’environnement :
Les participants s’engagent à protéger les espaces naturels traversés, et ne rien jeter sur la voie publique.

Article 7 : Sécurité

Chaque participant est responsable de sa propre sécurité et de son matériel.
En cas d’accident grave, composer immédiatement le 15, 18 ou 112.
Contacter également l’organisation par tous moyens.

En cas d’abandon, prévenir également l’organisation.

Article 8 : Droit à l’image

Chaque participant autorise l’organisation à utiliser son image et sa voix sans rémunération, pour toute captation réalisée pendant l’évènement auquel il s’est inscrit.

Article 9 : Contrôle des vélos

L’organisation se réserve le droit de réaliser des contrôles du matériel (éclairage), avant et pendant l’épreuve.

Article 10 : Acceptation du règlement.

En s’inscrivant, les participants acceptent l’intégralité des présentes conditions, et, pour les BRM, le règlement participants de l’ACP ci-dessous, cela sans réserves.

RÈGLEMENT des BREVETS RANDONNEURS MONDIAUX

de 200 km à 1000 km

Article 1 :

L’Audax Club Parisien a seul le pouvoir de l’homologation dans le monde entier.
Chaque brevet réalisé depuis 1921 est enregistré sous un numéro d’homologation attribué
par ordre chronologique de réception.

Article 2 :

Ces brevets sont ouverts à tout randonneur membre ou non d’un club, d’une
société ou d’une fédération quelconque et couvert par une assurance. Néanmoins, des
restrictions peuvent être localement imposées par l’organisateur pour des raisons de bonne
gestion des brevets (limitation des inscriptions, invitations…). Les mineurs sont acceptés
sous réserve qu’ils présentent une autorisation parentale dégageant la responsabilité de
l’Audax Club Parisien et des sociétés organisatrices. Toutes les machines sont admises,
pourvu qu’elles soient mues par la seule force musculaire.

Article 3 :

Pour effectuer un brevet, chaque randonneur doit remplir un bulletin d’inscription

et verser un droit de participation fixé par l’organisateur.

Article 4 :

Chaque participant doit être assuré en responsabilité civile, soit par

l’intermédiaire de sa fédération, soit par l’organisateur local, soit par une assurance
personnelle (attention, la plupart des assurances multirisques ne couvrent pas leurs
adhérents lorsqu’ils participent à des épreuves organisées et payantes). Il doit pouvoir en
faire la preuve à l’inscription du brevet par une carte de membre mentionnant clairement la
couverture RC ou une attestation en faisant foi. Si l’organisateur ne propose pas la
souscription d’une assurance R.C. au départ de son brevet, il refusera l’inscription des nonassurés.

Article 5 :

Chaque participant est considéré comme étant en excursion personnelle, il doit
respecter le code de la route et toute signalisation officielle. L’Audax Club Parisien, les
sociétés organisatrices, le représentant ACP et son association de référence ne peuvent en
aucun cas être tenus pour responsables des accidents qui pourraient survenir lors d’un
brevet.

Article 6 :

Pour la circulation de nuit, les machines doivent être munies d’éclairage avant et
arrière fixé solidement et en constant état de marche ; un double moyen d’éclairage est
préconisé). L’éclairage arrière totalement clignotant est interdit. Les organisateurs
refuseront le départ à tout participant dont l’éclairage ne serait pas conforme. Chaque
participant est tenu de brancher sa lumière dès la tombée de la nuit, ainsi qu’à tout moment
où la visibilité n’est pas suffisante (pluie, brouillard..) ; même en groupe, chacun doit être
éclairé. De nuit, les vêtements clairs et les brassards réflectorisés sont recommandés et le
port d’un vêtement réfléchissant est obligatoire. Le brevet ne sera pas homologué si ces
mesures de sécurité ne sont pas respectées.

Article 7 :

Chaque randonneur doit pourvoir lui-même à tout ce que demande
l’accomplissement de son brevet. Aucun service organisé d’entraîneurs, soigneurs, avec
voiture suiveuse, n’est autorisé sur le parcours en dehors des points de contrôle. Les
participants contrevenant à cet article seront éliminés sans appel. Si au départ d’un brevet,
un groupe est formé volontairement par l’organisation, l’allure étant libre, les randonneurs
ont le droit absolu de quitter ce groupe à tout moment. Aucun randonneur ne pourra se
prévaloir de gérer un groupe. Les signes distinctifs (brassards, maillots, etc…) et les titres
(par exemple : capitaine de route) ne sont pas autorisés. La taille des groupes devra être
conforme à la législation en vigueur dans le cadre d’une randonnée sans encadrement. 1
Chaque participant doit avoir une tenue et une attitude correctes.

Article 8 :

Chaque participant reçoit au départ une carte de route et un itinéraire, physique
ou numérique, sur lesquels figurent un certain nombre de lieux de contrôle où le participant
devra obligatoirement faire pointer cette carte de route. Les organisateurs peuvent
également prévoir un ou plusieurs contrôles secrets ; pour cette raison et pour une question
d’assurance, le participant est tenu de respecter l’itinéraire qui lui sera remis au départ. Les
organisateurs doivent utiliser les cartes de route créées à leur attention par l’AUDAX CLUB
PARISIEN ou les cartes de route proposées par le représentant ACP de leur zone
géographique et agréées par l’AUDAX CLUB PARISIEN.

Article 9 :

A défaut de contrôle précis désigné par les organisateurs, le randonneur devra
faire apposer un cachet humide comportant le nom de la localité de ce contrôle
(commerçant, station-service, ...). En cas d’impossibilité d’obtenir ce cachet (contrôle de
nuit), le randonneur pourra : 1) envoyer une carte postale au responsable de l’organisation
(indiquer lieu, jour et heure de passage, nom, prénom, club) et inscrire dans la case contrôle
de la carte de route "CP", le jour et l’heure du postage. 2) répondre sur la carte de route à
une question sur un point caractéristique du lieu de contrôle. 3) fournir un relevé de retrait
de carte bancaire, mentionnant les noms et prénoms du ou des participants. 4) fournir une
photo du ou des participants avec un décor (panneau routier par exemple) justifiant le lieu.
5) valider son passage par un contrôle électronique (lecture de QR code, de puce
électronique, etc…) L’option ou les options retenues sont à la discrétion de l’organisateur,
contrôle par contrôle. Dans tous les cas, l’heure de passage dans chaque contrôle doit être
mentionnée, ainsi que le jour pour les brevets de plus de 24 heures. S’il manque une preuve
de passage ou si la carte de route est perdue (à quelque distance que ce soit), le brevet ne
sera pas homologué. Chaque participant est tenu de faire contrôler personnellement sa
carte de route. L’homologation d’un brevet par une trace GPS peut être une solution
retenue par un organisateur pour tout ou partie du parcours. Néanmoins, l’organisateur
devra toujours laisser la possibilité d’utiliser une carte de route.

Article 10 :

Les délais impartis pour effectuer chaque brevet sont fonction de la distance :
13h30 (200km), 20h (300km), 27h (400km), 40h (600km) et 75h (1000km). Les randonneurs
doivent parcourir la totalité de la distance dans le temps imparti ; Les temps des contrôles
intermédiaires sont indicatifs pour aider le participant à respecter le temps limite final. Le
passage dans chaque contrôle est préconisé entre une heure "d’ouverture" et une heure "de
fermeture" mentionnées sur la carte de route et calculées ainsi : Ouverture : 34 km/h (km 1 à
200) ; 32 km/h (km 201 à 400) ; 30 km/h (km 401 à 600) ; 28 km/h (km 601 à 1000) ; arrondi
commercial à la minute. Fermeture : 1 heure + 20 km/h (km 1 à 60) ; 15 km/h (km 61 à 600) ;
11,428 km/h (km 601 à 1000) ; arrondi commercial à la minute. Si un randonneur arrive à un
point de contrôle après sa fermeture, il pourra valider son passage par un des moyens listés
dans l’article 9.

Article 11 :

Toute fraude entraînera l’exclusion du participant de toutes les organisations de
l’Audax Club Parisien.

Article 12 :

A l’arrivée, chaque participant devra signer sa carte de route et la remettre aux
organisateurs. Elle lui sera retournée après homologation. Il ne sera pas délivré de duplicata
en cas de perte de ce document. Ces brevets n’étant pas des compétitions, ils ne
comportent pas de classement. 2 Une médaille spéciale pourra être acquise par le
participant dont le brevet aura été homologué. Il devra en faire la demande et en régler le
montant en remettant sa carte à l’arrivée.

Article 13 :

Les médailles constatant la réussite du brevet sont de teinte bronzée (200km),
argentée (300km), vermeil (400km), dorée (600km) et argent (1000 km). Le modèle change,
en principe, l’année après PBP. Le prix des médailles est indiqué par les organisateurs des
brevets. Super Randonneur : Distinction reconnue à tout randonneur ayant accompli, dans la
même année, la série des brevets 200, 300, 400 et 600 km. Une médaille mentionnant cette
distinction sera délivrée au randonneur qui en fera la demande à son club organisateur des
brevets en lui fournissant les numéros de ses brevets et en lui réglant le montant de cette
médaille.

Article 14 :

Un participant ne peut effectuer une autre épreuve kilométrique sur tout ou
partie du parcours d’un Brevet de Randonneurs Mondiaux.

Article 15 :

Toutes les animations encadrant les BRM dans une zone géographique, tels que
jeux, classements, souvenirs, challenges, etc, tant pour les randonneurs pris
individuellement que pour les clubs, sont exclusivement de la compétence du représentant
ACP et de son association de référence.

Article 16 :

Les brevets BRM des organisateurs, (associations ou autres) ne peuvent figurer
que sur le calendrier ACP de leur zone géographique d’origine, quels que soient les lieux de
départ effectifs et les associations où leurs membres sont affiliés. Les organisateurs doivent
obligatoirement utiliser les cartes de route de leur zone géographique d’origine. Un
organisateur (en particulier un club frontalier) pourra apparaître une deuxième fois sur le
calendrier ACP comme « organisateur apparenté » dans une autre zone géographique que
celle d’origine, avec l’accord du représentant ACP de cette zone géographique, tout en ayant
pour obligation formelle d’appliquer le premier alinéa du présent article.

Article 17 :

En participant à un brevet BRM, les randonneurs acceptent la publication de leur
identité et du temps accompli dans les résultats publiés par les intervenants. En aucun cas,
leur identité ne pourra être utilisée à des fins commerciales ou être transmises à un tiers à
cet effet.

Article 18 :

Le fait de s’inscrire et de prendre le départ d’un brevet implique de la part de
l’intéressé l’acceptation sans réserve du présent règlement. Toute plainte ou réclamation,
pour quelque motif que ce soit, devra être exprimée par écrit et adressée dans les 48 heures
suivant l’épreuve aux organisateurs qui l’examineront et la transmettront avec leur avis au
responsable ACP (France) ou au représentant ACP (hors France) pour examen avant décision.
Article 19 : En cas d’appel de l’intéressé, le dossier sera envoyé au Comité Directeur de l’ACP
avec les avis motivés des organisateurs et du représentant ACP. Le Comité Directeur de l’ACP
règlera, sans appel d’aucune sorte, les cas soumis ainsi que les litiges que ce règlement
aurait omis d’évoquer.

Janvier 2024